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Peine pour harcèlement moral confirmée pour un cadre de Carrefour

 | par Laure Cailloce

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La cour d'appel de Chambéry a confirmé la peine de 6 mois de prison avec sursis à l'encontre d'un cadre de l'hypermarché Carrefour de Sallanches (Haute-Savoie), qui était jugé pour avoir harcelé deux salariés du magasin. L'arrêt est conforme aux réquisitions de l'avocat général qui, lors de l'audience en décembre dernier, avait décrit le prévenu Christian Rivat, un chef de secteur, comme un "sous-chef en fusion avec son entreprise". M. Rivat a été jugé pour s'en être pris à un chef de rayon, Stéphane Tagliavacca, 41 ans, et à une autre salariée, Danièle Etien, 40 ans, qui avaient déposé plainte contre lui en 2002 et 2003. Selon M. Tagliavacca, M. Rivat, son supérieur hiérarchique, s'est "acharné" sur lui pendant près d'un an en le convoquant continuellement, le suivant partout, même à "la porte des toilettes", et en le rabaissant devant les autres salariés. Evoquant des attitudes vexatoires de M. Rivat dont elle était devenue "la tête de turc", Mme Etien avait sombré dans l'alcool à la suite de cette affaire. Leurs reproches ont été corroborés par les attestations, rares dans des affaires de harcèlement en milieu professionnel, d'une quinzaine de salariés. Les deux plaignants s'étaient vu prescrire un arrêt de travail de 14 mois que la Sécurité sociale devait attribuer à une situation de "stress" et de "harcèlement moral". Le directeur des ressources humaines de Carrefour Hypermarchés France, Jean-Luc Masset, a indiqué que le groupe prenait "acte de la décision de la cour d'appel" et avait l'intention de "recevoir" M. Rivat afin de "réfléchir aux suites à donner à cette décision de justice".

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